Les fonctions de chef de la section de la propriété collective
Le chef du pôle immobilier du groupe urbain est en charge de la gestion de la propriété privée communale
Et le public en encadrant le travail effectué par tous les chefs de service du département, y compris toutes les décisions administratives et judiciaires liées à toutes les opérations immobilières telles que votes, acquisitions, swaps, loyers, occupation temporaire du domaine public collectif, mémorisation, expropriation au profit du public, sortie de Espace public collectif, détermination du domaine public collectif, décisions de mise à jour des routes, itinéraires et corridors, et préparation requise pour des opérations telles que contrats, décisions, procès-verbaux, conceptions, etc.
Afin de préserver la propriété collective et de la protéger contre les pertes, le chef de service supervise le processus de préparation et de mise à jour des «livres statistiques de la propriété collective» privés et publics qui doivent inclure toutes les informations sur chaque propriété séparément afin qu'il soit suffisant de voir la fiche d'information de chaque propriété pour tout savoir. Ce qui s'y rapporte, comme le nom du roi, son origine, son type, sa superficie et sa position immobilière, comme la mémorisation et autres, et toutes les actions en justice qui s'y déroulent, comme la location, la vente, l'achat, l'occupation, l'échange ou autres, et en veillant à envoyer les cahiers susmentionnés aux autorités délibérées afin de les marquer deux fois dans L'année selon les lois en vigueur à cet égard.
La section de la propriété collective comprend l'intérêt privé, l'intérêt du domaine public et le service des installations collectives.
L'intérêt de la propriété privée
L'autorité propriétaire exécute les procédures et prépare les documents nécessaires relatifs à
- Acquisitions
- Manqué
Dons et testaments relatifs aux biens immobiliers consentis au groupe
Réconciliation
- lectures
Gestion de toutes les opérations immobilières
Mémorisation
Expropriation au profit du public
Préparation et mise à jour du registre des propriétés privées collectives.
Intérêts publics
L'Autorité du domaine public exécute les règles et prépare les documents nécessaires relatifs à
Détermination administrative du domaine public collectif -
Mise à jour des routes, des sentiers et des chemins
- Déterminer les biens publics collectifs, les aménager et les retirer du domaine public
- Etudier les demandes reçues par l'autorité qui vise à exploiter et à occuper le domaine public collectif
- Préparation et mise à jour de la fiche de contenu de la propriété collective
Le département des services publics collectifs
Le département des installations collectives arrange les acres et prépare les contrats relatifs à:
* Marchés collectifs
* Marchés de gros
Abattoirs
* Où vendre des céréales
* Stations routières.